BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  5 documents
Page: 1
Affiner par sujet
voir moins
•Bourgogne (France) (2)
•Brandenburg (Allemagne) (1)
•Droit (général) (2)
•Droit civil - Biens (2)
•Droit civil - Biens propres (1)
•Droit civil - Communauté de biens (1)
•Droit civil - Créances (2)
•Droit civil - Douaire (1)
•Droit civil - Débiteur et créancier (1)
•Droit civil - Mariage[X]
•Droit civil - Parents et enfants (2)
•Droit civil - Subrogation (1)
•Droit civil - Successions et héritages (3)
•Droit civil - Tutelle et curatelle (2)
•Droit commercial (1)
•Droit coutumier (3)
•Droit ecclésiastique (2)
•Droit fiscal - Taille (1)
•Droit féodal - Servitudes (1)
•Droit romain - Réception (1)
•France (2)
•Jurisprudence (2)
•Jurisprudence - Répertoires (2)
•Justice - Administration (2)
•Parlements - Dijon (France) (2)
•Prusse (1)
Affiner par période
•1500-1800[X]
Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
 Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
 Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141361
  • Sujets :  Droit civil - Mariage | Droit civil - Parents et enfants | Droit féodal - Servitudes | Prusse
  • Auteur :  Carmer, Johann Heinrich Casimir von (Comte)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1800
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 29.978-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Traduit de : "Allgemeines Landrecht für die Preussischen Staaten"
  • Description :  Rédigé par le Cte Johann Heinrich Casimir von Carmer, Ernst Ferdinand Klein et Karl Gottlieb Suarez, et traduit par Emmanuel Brosselard, Mathias Weiss et Auguste-Jacques Lemierre d'Argy, d'après Barbier
  • langue : fra
 Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation étrangère et publié par ordre du Ministre de la justice. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Jus borussico-brandenburgicum commune. Ex germanico latine versum. Tomi secundi pars posterior ...
 Jus borussico-brandenburgicum commune. Ex germanico latine versum. Tomi secundi pars posteriorNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la ...
 Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la communauté des biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage ; le traité du douaire ; le traité de la garde-noble et bourgeoise; le traité des propres réels, réputés réels et conventionnels ; le traité de la subrogation. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, et d’autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles ; par M. J.A. Sérieux, avocat au ParlementNotice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact